Mentions légales
Données personnelles
Soucieux du respect de votre vie privée, Antony Metro 92 s’engage à ce que la collecte et le traitement d’informations personnelles, effectués au sein du présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite loi “Informatique et Libertés”.
Droits sur vos données personnelles
Vous disposez également d’un droit d’opposition quant à la transmission de vos données à des tiers, et notamment à nos partenaires.
Sauf opposition de votre part formulée par courrier, Antony Metro 92 se réserve le droit de communiquer les informations vous concernant à des sociétés partenaires dans le cadre d’opérations commerciales.
Les informations nominatives recueillies dans le cadre du site “antonymetro92.fr” sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi “Informatique et Libertés”, et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.
Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à l’adresse suivante :
Antony Metro 92
148 bis Avenue du Général de Gaulle
92160, Antony
FRANCE
Aucune plainte, déclaration, réclamation ou commande transmise par courrier électronique, par télécopie ou formulée par téléphone ne sera prise en compte.
Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale.
Création du site
Agence Virage
101 rue de rennes,
75 006 PARIS
Tél : 01 43 22 08 77
Hébergement du site
Virage
Propriété intellectuelle
La structure générale du site “Antony Métro 92.fr” et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, interviews, textes…), y incluant sa newsletter, sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image, et par la législation internationale. Les présentes Conditions Générales d’Utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. A ce titre, à défaut d’autorisation expresse d’Antony Métro 92, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site “Antony Métro 92.fr” et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
Responsabilités
Le site « Antony Métro 92.fr » est un site d’actualités lié au Antony Métro 92, et revêt un caractère strictement informatif. Il n’emporte en soi aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part du Antony Métro 92 qui se réserve par ailleurs de modifier, à sa convenance, les caractéristiques des produits, informations et services présentés. Antony Métro 92 met tout en œuvre pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables. Toutefois, Antony Métro 92 ne saurait garantir aux internautes l’exactitude, la complétude, l’actualisation en temps réel des informations fournies et la disponibilité de son site internet ou de sa Newsletter. Antony Métro 92 ne saurait garantir à l’utilisateur le secret de la correspondance des courriers électroniques ou de tout autre mode de communication utilisant le support du réseau internet et pouvant être captés par un tiers du fait du mode de circulation des données sur ce réseau. De plus, il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet. En conséquence, la responsabilité d’Antony Métro 92 ne pourra en aucun cas être engagée du fait de l’utilisation des informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site. La responsabilité d’Antony Métro 92 ne saurait être engagée dans les cas suivants: Difficultés de fonctionnement ou interruption de ses services indépendamment de la volonté d’Antony Métro 92 ; interruptions momentanées des services ou du site “AntonyMétro92.fr” nécessaires à leur évolution, maintenance ou mise à jour ; défaillances ou dysfonctionnement du réseau internet dans la transmission de données, messages ou documents.
Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site “AntonyMétro92.fr” est soumise à l’accord préalable d’Antony Métro 92. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité d’Antony Métro 92, celui-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.